Politique de témoins
AVIS — Version provisoire à des fins de développement uniquement. Ce texte n'a pas été révisé ni validé par un professionnel du droit au Québec et ne doit pas être présenté comme juridiquement valide avant cette validation.
1. Objet de la présente politique
La présente Politique de témoins explique comment PROMO SCÈNE utilise des témoins (« cookies ») et des technologies similaires sur son Site.
Elle décrit notamment les technologies strictement nécessaires au fonctionnement du Site, les mécanismes de sécurité utilisés sur certains formulaires, la mesure d'audience facultative ainsi que les moyens mis à votre disposition pour gérer vos préférences.
La présente politique complète la Politique de confidentialité de PROMO SCÈNE.
2. Que sont les témoins et les technologies similaires?
Un témoin est un petit fichier ou une donnée enregistrée par un navigateur afin de permettre notamment le fonctionnement d'une session, la mémorisation d'une préférence ou certaines fonctions d'un site Web.
PROMO SCÈNE utilise également des technologies similaires, comme le stockage local du navigateur (« localStorage »). Ces technologies ne sont pas toutes des témoins au sens strict, mais elles sont présentées dans la présente politique puisqu'elles peuvent jouer un rôle semblable dans le fonctionnement du Site.
3. Technologies strictement nécessaires
Certaines technologies sont nécessaires au fonctionnement du Site et ne peuvent pas être désactivées au moyen du gestionnaire de préférences de PROMO SCÈNE.
PROMO SCÈNE utilise notamment Supabase Auth afin d'assurer l'authentification et le maintien des sessions des utilisateurs connectés.
Dans la configuration actuelle du Site, les renseignements nécessaires à la session authentifiée sont conservés dans un témoin de première partie associé au domaine de PROMO SCÈNE.
Ce témoin peut demeurer enregistré dans le navigateur pendant une période maximale pouvant atteindre environ 400 jours selon la configuration technique actuelle. Cette durée maximale d'enregistrement dans le navigateur ne signifie pas qu'une session demeure nécessairement active pendant toute cette période; une session peut prendre fin plus tôt, notamment à la suite d'une déconnexion, d'une expiration ou d'une invalidation.
PROMO SCÈNE utilise également un témoin de première partie afin de retenir le contenu de votre panier lorsque vous magasinez dans la boutique de marchandises du Site. Ce témoin ne contient qu'un identifiant technique de panier, ne peut pas être lu par un script exécuté dans votre navigateur (témoin « HttpOnly ») et demeure actif pendant votre session de navigation.
Ces technologies sont considérées comme strictement nécessaires et demeurent actives indépendamment de votre choix concernant la mesure d'audience.
4. Mémorisation de vos préférences
PROMO SCÈNE mémorise localement dans votre navigateur votre choix concernant la mesure d'audience.
Ce choix est enregistré au moyen de la technologie localStorage et non au moyen d'un témoin.
L'information enregistrée contient uniquement les éléments nécessaires pour connaître votre préférence, notamment votre choix concernant la mesure d'audience, la date de ce choix et la version du mécanisme de consentement applicable.
Cette préférence n'est pas utilisée pour vous identifier et n'est pas transmise à un serveur par ce mécanisme.
Votre choix est conservé pendant un maximum de 365 jours. Après cette période, PROMO SCÈNE vous demande de nouveau de choisir vos préférences avant d'activer la mesure d'audience facultative.
PROMO SCÈNE peut également vous demander de renouveler votre choix lorsqu'une modification importante du mécanisme de consentement ou des technologies facultatives utilisées le justifie.
5. Cloudflare Turnstile — sécurité et prévention des abus
PROMO SCÈNE utilise Cloudflare Turnstile sur certains formulaires afin de réduire les soumissions automatisées, les robots et les abus.
Turnstile est notamment utilisé sur certains formulaires de contact, de suivi de fournisseurs et d'abonnement aux événements.
Pour effectuer cette vérification, un jeton technique ainsi que certains renseignements nécessaires à la validation, notamment l'adresse IP du visiteur, peuvent être transmis à Cloudflare.
Turnstile est utilisé à des fins de sécurité et de prévention des abus. PROMO SCÈNE ne l'utilise pas à des fins de publicité ciblée ou de mesure d'audience.
Selon la configuration et les mécanismes de sécurité de Cloudflare, certaines technologies de stockage ou de vérification peuvent être utilisées par Cloudflare. PROMO SCÈNE ne présente donc pas Turnstile comme une technologie de mesure d'audience facultative dans son gestionnaire de préférences.
Le blocage des ressources nécessaires à Turnstile par votre navigateur ou par un outil de protection peut empêcher certaines fonctions protégées par Turnstile de fonctionner correctement.
6. Vercel Web Analytics — mesure d'audience facultative
PROMO SCÈNE utilise Vercel Web Analytics afin de mieux comprendre, de façon agrégée, la fréquentation et l'utilisation générale du Site.
Cette mesure peut notamment permettre d'obtenir des statistiques sur les pages consultées, les sources de fréquentation et certaines caractéristiques techniques générales utilisées pour produire des statistiques agrégées.
Vercel Web Analytics fonctionne sans témoin de suivi individuel et n'est pas utilisé par PROMO SCÈNE pour vous suivre d'un site à un autre.
PROMO SCÈNE n'active Vercel Web Analytics qu'après votre consentement explicite.
Si vous refusez les technologies non essentielles, si votre choix expire, si votre consentement n'est plus valide ou si vous retirez ultérieurement votre consentement, Vercel Web Analytics demeure ou redevient désactivé.
Le refus de la mesure d'audience n'empêche pas l'utilisation des fonctions essentielles du Site.
7. Gérer vos préférences
Lors de votre première visite, ou lorsqu'un nouveau choix est requis, PROMO SCÈNE vous permet :
d'accepter les technologies facultatives; de refuser les technologies non essentielles; ou de gérer vos choix individuellement.
Vous pouvez par la suite consulter ou modifier vos préférences en tout temps au moyen du lien « Gérer mes témoins » accessible dans le pied de page du Site.
Le gestionnaire de préférences distingue les technologies strictement nécessaires, qui demeurent toujours actives, de la mesure d'audience facultative.
L'ouverture du gestionnaire ne modifie pas votre choix. Une nouvelle préférence n'est enregistrée que lorsque vous effectuez explicitement une action pour accepter, refuser ou enregistrer vos choix.
Le retrait de votre consentement à la mesure d'audience prend effet pour les collectes futures dès l'enregistrement de votre nouveau choix.
8. Paramètres de votre navigateur
Votre navigateur peut également vous permettre de supprimer ou de bloquer certains témoins ou données enregistrées localement.
Le blocage de toutes les technologies de stockage peut toutefois empêcher certaines fonctions essentielles du Site de fonctionner correctement, notamment l'ouverture ou le maintien d'une session dans votre compte.
Les paramètres du navigateur sont indépendants du gestionnaire de préférences de PROMO SCÈNE.
9. Publicité ciblée, profilage et suivi intersite
PROMO SCÈNE n'utilise actuellement aucun témoin publicitaire, pixel publicitaire ou autre technologie destinée à la publicité comportementale ciblée.
PROMO SCÈNE n'utilise pas les technologies décrites dans la présente politique afin d'établir un profil individuel de vos intérêts ou de votre comportement à des fins publicitaires.
PROMO SCÈNE n'utilise actuellement aucun outil de suivi intersite à des fins publicitaires.
10. Fournisseurs technologiques et services externes
Les principaux fournisseurs concernés par les technologies décrites dans la présente politique sont :
Supabase, pour l'authentification et le maintien des sessions; Cloudflare, pour Turnstile et la protection de certains formulaires contre les robots et les abus; Vercel, pour la mesure d'audience facultative au moyen de Vercel Web Analytics.
Certains de ces fournisseurs peuvent traiter des renseignements à l'extérieur du Québec ou du Canada selon leur infrastructure et leurs propres activités de traitement. Pour plus de renseignements sur les fournisseurs technologiques et les traitements de renseignements personnels, consultez la Politique de confidentialité de PROMO SCÈNE.
Lorsque vous quittez PROMO SCÈNE pour utiliser un service externe hébergé sur un autre domaine, par exemple le service de paiement ou le portail de facturation Stripe, les témoins et technologies utilisés sur ce domaine sont régis par les pratiques du fournisseur concerné et ne sont pas contrôlés par le gestionnaire « Gérer mes témoins » de PROMO SCÈNE.
Une fois que vous quittez promoscene.ca pour finaliser une commande sur boutique.promoscene.ca, les témoins et technologies utilisés sur ce domaine distinct — notamment ceux liés au paiement, à la sélection de la devise ou à la mesure d'audience propre à Fourthwall — sont régis par les pratiques et le mécanisme de consentement de Fourthwall, distincts de ceux décrits dans la présente politique. Le témoin de panier décrit à la section 3 demeure quant à lui régi par la présente politique, puisqu'il est déposé sur le domaine de PROMO SCÈNE.
11. Modifications de la présente politique
PROMO SCÈNE peut modifier la présente Politique de témoins afin de refléter notamment l'évolution du Site, des technologies utilisées ou des exigences applicables.
Toute nouvelle version de la politique est publiée séparément sous un nouveau numéro de version.
Une modification de la Politique de témoins n'entraîne pas nécessairement, à elle seule, une nouvelle demande de consentement.
Lorsque la nature d'un changement aux technologies facultatives ou au mécanisme de consentement nécessite raisonnablement d'obtenir un nouveau choix, PROMO SCÈNE invalide le choix antérieur pour ces technologies et conserve la mesure d'audience désactivée jusqu'à ce qu'un nouveau choix soit effectué.
12. Nous joindre
Pour toute question générale concernant la présente Politique de témoins, vous pouvez utiliser le formulaire de contact du Site.
Pour toute question ou demande concernant la protection de vos renseignements personnels, vous pouvez communiquer avec le responsable de la protection des renseignements personnels de PROMO SCÈNE à l'adresse :
vieprivee@promoscene.ca
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